Consulter les cartes géologiques non publiées

geol_consult.jpgUn dossier complet reprenant l'ensemble des documents relatifs à chaque feuille, remis par les géologues, est conservé à la DGARNE et accessible au public. Une copie des documents est consultable par le public, sur rendez-vous (mardi ou vendredi).

SPW / DGARNE (DGO3)
Département de l’Environnement et de l’Eau (DEE)
Direction des Risques Industriels, Géologiques et Miniers (DRIGM)

Cellule Sous-sol/Géologie
Avenue Prince de Liège, 15 (Local 810 - Etage 08)
B-5100 Jambes (Namur)
Belgique

Téléphone : +32 (0)81/33.61.50
Télécopie : +32 (0)81/33.61.88
Mél :
cartegeologique@spw.wallonie.be

En principe, pour garantir aux auteurs la priorité à leurs publications, aucune copie d'éléments de ces dossiers n'est diffusée vers le public avant publication de la feuille. Toutefois, des copies, limitées aux besoins, sont possibles, sous convention limitative de diffusion, pour des projets régionaux exécutés par l'Administration ou en sous-traitance pour elle (ex. : Carte hydrogéologique). Avec le régime de convention de recherches collectives, ils sont toutefois libres de publier eux-mêmes les feuilles levées après le 1er juillet 2007, mais pas comme étant La "Carte géologique de Wallonie".

Après publication, la carte est mise en vente. Les fiches d'affleurements et sondages peuvent être diffusées. Les fichiers informatiques (shapefiles et annexes) restent non cessibles, car considérés comme fichiers d'édition et susceptibles d'être modifiés par des tiers, en gardant toutefois l'apparence de documents "officiels". Une cession de droit sous licence payante est à l'étude.

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Les auteurs restent seuls titulaires des droits de propriété intellectuelle sur ces données. La mention "Noms des auteurs, Carte géologique de Wallonie, SPW - DGARNE. » accompagnera tout produit issu des données disponibles en vue d’une publication ou présentation orale. La publication et/ou présentation devra faire l’objet d’un accord préalable de la DGARNE.

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