Règlements relatifs au sous-sol


Il s'agit  à la fois de l'ensemble des textes de lois et règlements régissant les exploitations souterraines en Wallonie et des canevas d'étude géotechnique minimale à réaliser pour tout projet d'aménagement. Ils sont au format PDF.

Publications

Mines, minières et carrières souterraines en Wallonie – Risques associés et contraintes

Auteur(s): Service géologique de Wallonie

Source: Service public de Wallonie

18/11/2010

Ce fascicule est destiné à fournir une information synthétique sur les différents types d'exploitations souterraines en Wallonie, sur les aspects techniques et géologiques, sur leur nature juridique, les risques associés et les contraintes administratives ou techniques que la gestion de ces risques entraîne.

Canevas d'étude géotechnique
(Carrière souterraine)

Auteur(s): Service géologique de Wallonie

Source: Service public de Wallonie

07/06/2010

Recommandations quant au contenu de l’étude géotechnique à réaliser en présence avérée ou soupçonnée d’une carrière souterraine.